Drogues au volant

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En plus d’être dangereuse pour soi et pour les autres, la conduite sous l’influence de stupéfiants est aussi lourdement réprimée.

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La conduite sous l’influence de stupéfiants

Conduire sous l’empire de substances n’est jamais sans danger en plus d’être illégal. En effet, selon le produit consommé, les effets sur le corps et donc sur la conduite varient :

  • Le cannabis ralentit la coordination motrice, rallonge le temps de réaction et impacte la vue et l’audition. Il a aussi un effet néfaste sur l’attention et les automatismes de la conduite.
  • Les opiacés endorment et diminuent l’attention. Ils émoussent la capacité à décider et la conscience du danger. Ils altèrent par ailleurs la vision de nuit, car ils rétrécissent la pupille.
  • L’ecstasy masque la sensation de fatigue et diminue les capacités mentales. Elle donne la fausse impression que l’on maîtrise sa conduite.
  • La cocaïne fait surestimer sa capacité à conduire ce qui augmente les comportements à risques sur la route. En parallèle, elle diminue l’attention et augmente l’agressivité. La cocaïne a aussi un impact négatif sur la vision, car elle dilate les pupilles ce qui les rend sensibles à l’éblouissement.
  • Les drogues hallucinogènes (comme le LSD ou les champignons) induisent des troubles au niveau de la perception et des hallucinations. Elles peuvent aussi être à l’origine d’un sentiment de confusion ou d’angoisse voire causer des crises de panique.

Qu’en dit la loi ?

Lorsqu’il existe des indices laissant présumer une incapacité de conduire due aux stupéfiants, aux médicaments ou toutes autres substances, une prise de sang, une récolte d’urine ainsi qu’un examen médical seront ordonné par le magistrat. Il est également possible de prouver l’incapacité de conduire en tenant compte des constatations de la police en rapport avec l’état et le comportement de la personne suspectée.

Quand la présence dans l’organisme d’une des substances suivantes est avérée, la législation indique que l’incapacité de conduire est directement établie :

  • Cannabis (THC)
  • Héroïne ou morphine
  • Cocaïne
  • Amphétamines
  • Métamphétamines
  • MDEA (Eve) et MDMA (ecstasy)

Pour le cannabis, la valeur limite est fixée à 1.5 microgramme de THC par litre de sang. Pour les autres substances listées ici, cette même limite est de 15 microgrammes par litre. Toute personne qui dépasse ces limites est donc considérée comme inapte à la conduite.

Quelles sont les conséquences ?

Selon la loi, rouler sous influence équivaut à conduire avec une alcoolémie de plus de 0,8 pour mille ou 0.4 milligramme par litre d’air expiré. Il s’agit donc dans tous les cas d’une infraction grave au sens de la loi sur la circulation routière (LCR).

Quiconque conduit sous l’influence de substances doit s’attendre, dans un premier temps, à ce que la police lui saisisse son permis de conduire immédiatement après les constatations de l’infractions. Ce document sera alors transmis au Service des automobiles et de la navigation (SAN). En fonction de la substance ingérée, cette dernière entité prononcera un retrait minimal de trois mois ou un retrait de sécurité jusqu’à ce que le contrevenant prouve, par le biais d’examens supplémentaire, qu’il ne souffre pas de dépendance.

Dans une seconde phase, un rapport relatant les faits sera adressé au procureur, occasionnant ainsi des suites juridiques (amende, peine de prison, inscription dans le casier judiciaire, etc.).     

Attention, en cas d’accident de la circulation, l’assureur a l’obligation de se retourner contre le conducteur, si les dommages ont été causés alors qu’il se trouvait dans l’incapacité de conduire, ce qui peut représenter des montants très onéreux. 

Quelles sont les sanctions ?

Conduire en ayant consommé des stupéfiants est gravement réprimé si l’on se trouve au-dessus des limites. Voici les sanctions administratives (permis de conduire) et juridiques :

  • Le retrait de son permis de conduire immédiat.
  • En fonction de la substance et de la quantité ingérée, un retrait de trois mois, ou un retrait de sécurité avec des examens supplémentaires. Dans certains cas, notamment en cas de récidive, le permis de conduire pourrait être retiré définitivement. 
  • Une forte amende, déterminée en tenant compte des revenus du contrevenant.
  • Une peine de prison (avec sursis ou ferme)

Pour aller plus loin

Vers le site du Bureau de Prévention des Accidents (BPA)

Vers le site du Touring Club Suisse (TCS)

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