Quels sont les effets des stupéfiants sur la conduite ?
Conduire sous l’effet de substances illicites est dangereux, en plus d’être illégal. Les effets sur le corps et donc sur la capacité de conduire, varient en fonction du produit consommé :
Le cannabis
Le cannabis réduit la coordination motrice, allonge le temps de réaction, altère la vue et l’audition. Il nuit également à la concentration et perturbe les réflexes de conduite habituels.
Les opiacés
Les opiacés provoquent de la somnolence et diminuent l’attention. Ils réduisent la capacité à prendre des décisions et la conscience des risques. Ils affectent aussi la vision nocturne en rétrécissant la pupille.
L’ecstasy
L’ecstasy cache la sensation de fatigue et réduit les capacités mentales. Elle donne une fausse impression de maîtrise de la conduite.
La cocaïne
La cocaïne encourage à surestimer ses propres capacités de conduite, augmentant ainsi les comportements à risque. Elle réduit l’attention et augmente l’agressivité. Elle affecte aussi la vision en dilatant les pupilles et rend les yeux plus sensibles à l’éblouissement.
Les amphétamines et les méthamphétamines
Les amphétamines et les méthamphétamines perturbent la faculté à analyser les situations, augmente la prise de risque et conduisent à la dilatation des pupilles amenant à un éblouissement. Ils peuvent aussi provoquer une forte fatigue.
Les drogues hallucinogènes
Les drogues hallucinogènes comme le LSD ou les champignons entraînent des perturbations de la perception, des hallucinations, un sentiment de confusion ou d’angoisse et peuvent même causer des crises de panique.
En conduisant sous stupéfiants vous mettez donc votre vie en danger, mais aussi celle des autres, car votre capacité de conduire est modifiée.
Quel est le cadre légal de l’incapacité de conduire provoquée par la prise de stupéfiants ?
En présence d’indices laissant présumer une incapacité de conduire due à des stupéfiants, des médicaments ou d’autres substances, l’autorité judiciaire peut ordonner une prise de sang, un prélèvement d’urine et un examen médical. L’incapacité de conduire peut également être démontrée par les observations de la police concernant l’état et le comportement de la personne suspecte.
Lorsque la présence d’une des substances suivantes est confirmée dans l’organisme, la législation considère l’incapacité de conduire comme établie :
- Cannabis (THC)
- Héroïne ou morphine
- Cocaïne
- Amphétamines
- Métamphétamines
- MDEA (Eve) et MDMA (ecstasy)
Pour le cannabis, la valeur limite est fixée à 1.5 microgrammes de THC par litre de sang et pour les autres substances, la valeur limite est de 15 microgrammes par litre de sang. Toute personne dépassant ces limites est jugée inapte à la conduite.
Quelles sont les conséquences de la conduite sous influence de stupéfiants ?
Selon la loi, conduire sous l’influence de stupéfiants est assimilé à conduire avec une alcoolémie supérieure à 0.8 pour mille ou 0.4 milligrammes par litre d’air expiré. Selon la Loi sur la circulation routière (LCR), il s’agit alors d’une infraction grave. Vous risquez :
- La confiscation immédiate par la police de votre permis de conduire qui sera envoyé au Service des automobiles et de la navigation (SAN) pour décision.
- En fonction de la substance consommée, un retrait de permis minimal de trois mois ou un retrait de sécurité jusqu’à ce que vous prouviez, par des examens supplémentaires, que vous ne souffrez pas de dépendance. En cas de récidive, le permis peut être retiré définitivement.
- Un rapport des faits à la procureure ou au procureur. Ceci entrainera des suites juridiques telles que des peines pécuniaires, des peines de prison et une inscription au casier judiciaire.
- Des peines pécuniaires importantes, basées sur vos revenus.
- Une peine de prison, avec ou sans sursis, selon la gravité de l’infraction.
- En cas d’accident, l’assurance peut vous réclamer des indemnisations considérables si vous étiez en incapacité de conduire.
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